Ayguesvivoise, Ayguesvivois, exprimez-vous !

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1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Jean-Pierre Albouy
Adresse postale du propriétaire : 27 chemin de Toulouse 31450 Ayguesvives

Le Créateur du site est : Soffyan Lesteven
Le Responsable de la publication est : Jean-Pierre Albouy
Contacter le responsable de la publication : contact@bvaa.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le le Webmaster est : le Webmaster
Contacter le le Webmaster : contact@bvaa.fr
L’hebergeur du site est : Ovh – TVA : FR 22 424 761 419 – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CREDIT :

• Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales
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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : BVAA.fr.
Le site BVAA.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le le Webmaster du site BVAA.fr. Le site BVAA.fr est mis à jour régulièrement par le Webmaster.

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3. Accessibilité :

Le site BVAA.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, BVAA.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, BVAA.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.